Ville de Genlis

Site officiel de la Ville de Genlis


Accès direct au PLU de Genlis

Le Plan local d'urbanisme (PLU) de la ville de Genlis, a été approuvé le 2 juin 2009.

La modification simplifiée n°1 du PLU a été approuvée le 13 avril 2011.

Sur les bases du diagnostic et de l'analyse de l'état initial de l'environnement,le P.L.U. comprend un Projet d'Aménagement et de Développement Durable.

Ce document traduit un projet global pour la commune établi en prenant en compte les besoins en matière de logements, d’équipements,d’activités économiques, agricoles et forestiers dans un souci de préservation des espaces naturels présentant un intérêt et d’aménagement durable.


 

PLANS DE LA COMMUNE :

Arrêté Municipal n°2015/068 

Plan des Servitudes d'Utilité Publique 

Tableau des Servitudes d'Utilité Publique 
 Orientation d'aménagement 
 Projet d'Aménagement et de Développement Durable


 

Limitant les différentes sections :

 


 

  Limitant les différentes zones :

 

Le règlement des différentes Zones :

Chaque zone du Plan Local d'Urbanisme possède son propre règlement. Pour connaître la zone où se situe votre parcelle, vous devez vous référer au Plan découpé en zones (paragraphe ci-dessus).

Liste des zones :

U-UL-UE : Zones Urbaines
AUE : Zones à Urbaniser
A : Zones Agricoles
N : Zone Naturelle
NC : Zone d'exploitation de carrières


 

Télécharger le Plan local d'urbanisme de la zone UE de la  Zone artisanale de la Tille et de la Zone industrielle du Layer

 


 

 

Pour tout projet, vous devez : 

  • Prendre en compte le risque inondation ; (rubrique ci-dessous)
  • Respecter les dispositions générales du PPRI ainsi que celles de la zone réglementée où est située votre parcelle. 
  • Vérifier en parallèle les autres règles de construction sur votre parcelle (PLU, etc.) ;
  • Déposer en mairie une demande d'urbanisme, qui sera adaptée au règlement du PPRI si vous vous trouvez dans ce cas.

 

Plan de Prévention des Risques inondations
approuvés de Genlis  

Des cartes ont été arrêtées pour approbation par le Préfet de Côte-d’Or le 24 juin 2014.

Le dossier complet est disponible ci-dessous (Source : Préfecture de la Côte d'Or)

Genlis_Arrete_prefectoral (format pdf - 142.5 ko) 
Genlis_note_de_presentation (format pdf - 9.3 Mo) 
Genlis_Reglement (format pdf - 1.4 Mo) 
Genlis_Enjeux (format pdf - 2.4 Mo) 
Genlis_Aleas (format pdf - 3.1 Mo) 
Genlis_Zonage (plan des zones inondables - format pdf - 2.1 Mo)